aubain
Définition
Un aubain est, dans le droit féodal et l'Ancien Régime français, un étranger résidant dans le royaume sans en avoir acquis la nationalité ou les droits complets. Ce statut juridique particulier impliquait des restrictions importantes : l'aubain ne pouvait pas hériter de biens situés en France (droit d'aubaine), ni transmettre ses propres biens à ses héritiers étrangers à sa mort ; ceux-ci revenaient alors au seigneur local ou au roi. Ce système, qui visait à contrôler la propriété foncière et les richesses au sein du royaume, créait une distinction fondamentale entre le sujet du roi (régnicole) et l'étranger. Le droit d'aubaine, symbole de cette inégalité, ne sera progressivement aboli qu'à partir du XVIIIe siècle, notamment par des traités entre nations, avant sa suppression définitive pendant la Révolution française en 1790. Le terme est aujourd'hui tombé en désuétude dans le langage courant et juridique moderne, remplacé par "étranger" ou "non-résident", mais il reste important pour comprendre l'histoire du droit et des relations internationales.
Définition simple
Autrefois, un aubain était un étranger vivant en France sans les mêmes droits que les Français. Il ne pouvait pas, par exemple, laisser son héritage à sa famille. Ce mot n'est presque plus utilisé aujourd'hui.
✏️Exemples d'utilisation
- •"Sous Louis XIV, un marchand hollandais installé à Paris était considéré comme un aubain."
- •"Le droit d'aubaine permettait au roi de confisquer les biens d'un aubain décédé sans héritier direct sur le sol français."
- •"Ce terme d'aubain, bien que rare, peut encore se rencontrer dans des textes historiques ou juridiques anciens."
💡À retenir
Le concept d'aubain illustre comment les sociétés anciennes définissaient l'appartenance et la propriété. Bien que le terme soit archaïque, il éclaire l'évolution des notions de nationalité et de droit des étrangers. Son étude montre le passage d'un système fondé sur la sujétion personnelle à un seigneur ou un roi, vers un système moderne de nationalité et de droits attachés à la personne, indépendamment du lieu de résidence.
