exonérées
Définition
« Exonérées » est la forme au féminin pluriel de l'adjectif « exonéré ». Être exonéré signifie être officiellement dispensé, libéré ou affranchi d'une charge, d'une obligation, d'un impôt ou d'une peine. Cette libération est généralement accordée par une autorité (comme l'État, une administration ou un tribunal) dans le cadre d'une règle ou d'une loi précise. Par exemple, certaines associations à but non lucratif sont exonérées de taxe foncière, ce qui signifie qu'elles n'ont pas à la payer. De même, un contribuable peut être exonéré d'impôt sur le revenu si ses ressources sont très faibles. Le terme implique une dérogation légale : on est soustrait à une règle qui s'applique normalement à tous. Il ne s'agit pas d'une simple absence de charge, mais d'une levée active et autorisée de cette charge. On peut aussi être exonéré d'une faute ou d'une responsabilité, c'est-à-dire être reconnu non coupable ou non responsable.
Définition simple
Être exonéré, c'est être dispensé ou libéré de quelque chose qu'on devrait normalement faire ou payer, comme un impôt ou une obligation, grâce à une règle spéciale.
✏️Exemples d'utilisation
- •"Les livres et les produits de première nécessité sont exonérés de TVA en France."
- •"Après le sinistre, les victimes ont été exonérées de certaines taxes locales pour faciliter la reconstruction."
- •"Le témoin a été exonéré de toute responsabilité dans l'affaire après l'audition."
💡À retenir
Il est important de ne pas confondre « exonéré » avec « exempté », bien que les deux signifient être dispensé. « Exonéré » est souvent utilisé dans un contexte juridique ou fiscal (exonération d'impôts, de taxes), tandis qu'« exempté » peut être plus général (exempté de sport pour raison médicale). Le contraire d'être exonéré est être « assujetti » ou « redevable » (obligé de payer). Le processus qui conduit à cette libération s'appelle une « exonération ».
